Mentions légales

 

 Identification

ATA Strasbourg est un concept créé et produit par Richard WELTER en 2007, tous droits réservés.

Structure juridique : Association de droit local

N° SIREN : 502 232 697

N° SIRET : 502 232 697 00016

APE : 9499Z

TVA Intra. : NA

Capital Social: NA

Site internet : www.ata-strasbourg.com

Siège social : 3 rue Saint Pirmin – 67810 – Holtzheim

 

Responsable de la publication : Richard Welter

Adresse mail : philo.essentielle@icloud.com

Hébergement : OVH

CMS du site : WordPress, Bizzy Thème (ModernThemes.net)

 Données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu et ne sera cédée à un tiers. Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’informations via les formulaires de contact. Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour l’exercer, adressez-vous à l’association ATA aux coordonnées suivantes :

Adresse : Association ATA– 3 rue St Pirmin – 67810 Holtzheim

Téléphone : NA

 Droits d’auteur et propriété intellectuelle

Les textes, photos, images composant ce site sont la propriété de ATA Strasbourg.

Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de ATA Strasbourg, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 Utilisation des Cookies

Ce site utilise des cookies de Google Analytics : ils nous aident à des fins de statistiques. Vos données de navigations sur ce site sont envoyées à Google Inc. de façon anonyme.

Si vous souhaitez refuser l’utilisation des cookies, vous pouvez les désactiver à partir des paramètres de votre navigateur.

 Fonctionnement

ATA Strasbourg ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au Navigateur de l’utilisateur.

Si toutefois vous constatez une erreur ou un bug pendant votre visite, n’hésitez pas à nous en faire part.

 Crédits photographiques

Le logo a été réalisé par Richard Welter, tous droits réservés.

Les autres photographies proviennent de : @Richard Welter

 Tribunal Compétent

Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.

A défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de Commerce de Strasbourg.